Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont conclues d'une parte entre:

Ma Simone - Charlène Kunsch
Rue St Jean de Beauregard
91940 Gometz Le Chatel
ci-après dénommée "Le vendeur"

Et d'autre part:

Les utilisateurs du site internet, ayant ou comptant effectuer un achat sur le site internet www.masimone.com, dénommé "Le client". 

Objet

Les présentes Conditions Générale de Vente et d'Utilisation visent à définir les relations contractuelles entre Le vendeur et Le client, les droits et les obligations réciproques des parties. L'utilisation et l'acquisition d'un bien proposé sur www.masimone.com impliquent une acceptation, sans réserve par Le client, des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.

Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation prévaudront sur toutes autres conditions générales et sont susceptibles d'être modifiées ou d'évoluer. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de commande par Le client.

Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux visibles le site internet www.masimone.com, dans la limite des stocks disponibles. Les pièces faites sur-mesures le seront à la demande du client. Certaines pièces en rupture de stock peuvent être commandées par Le client qui en bénéficiera dès sa nouvelle disponibilité sur le site internet et passera alors en prioritaire sur le reste des commandes. Un mail l'en notifiant sera automatiquement envoyé. Le client peut contacter Le vendeur à tout moment via l'adresse mail hello@masimone.com en cas de doutes ou de questions.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Si des erreurs ou omissions ont pu se produire, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée. Les photographies et textes présentant les produits ne sont pas contractuels.

Prix

Les prix sont indiqués en EUROS (€) sur le site internet en version français de www.masimone.com. Le vendeur se réserve le droit de modifier, à tout moment, les prix de ses produits. Le prix payé par Le client sera celui indiqué lors du passage, et validation, de la commande par celui-ci.

Les prix mentionnés ne tiennent pas compte des frais de livraison et de traitement des commandes. Ces derniers, dépendant du pays de livraison ainsi que du moyen de livraison choisi par Le client, seront indiqués avant validation définitive de la commande et à payer le jour de l'achat par Le client. Les informations relatives aux frais de livraison et de retours sont mentionnés sur la page "Vos Questions" du site internet www.masimone.com. Le client reconnait en avoir l'entière connaissance lors du passage de sa commande.

Commande

Lors de validation de sa commande, Le client à bénéficie d'un récapitulatif complet des pièces qu'il souhaite se procurer : prix, tailles, couleurs, quantités,... ainsi que des frais de livraisons qu'il devra payer pour valider son achat et bénéficier de ses produits. Le client est responsable de vérifier et valider ses coordonnées de livraison et de facturation, ou les modifier le cas échéant. 

La validation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente. Le client reconnaît en avoir parfaite connaissance et renoncera à se prévaloir de ses propres conditions d’achat, ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. 

Rétractation

Le client bénéficie d'une période de quatorze (14) jours, à compter de la réceptions de sa commande, pour faire une demande de retour au vendeur, par écrit, et à l'adresse mail : hello@masimone.com. Le vendeur s'engage à proposer un avoir de la somme totale et valable sur www.masimone.com, hors frais de livraison sur cette période de temps. Au dessus de laquelle, aucune obligation ne pourra être tenue par le vendeur.

Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande et communiquée par Le client lors de la validation de sa commande. Le vendeur n'est pas responsable des erreurs faites au moment du passage de la commande par Le client, notamment sur l'adresse de livraison. Une erreur sur l'adresse de livraison pourrait alors avoir des répercutions l'acheminement de la commande. Le client dispose de 1h à compter de la validation de sa commande pour demander un changement d'adresse de livraison, par mail à hello@masimone.com. Une fois la commande validée, le client ne pourra plus demande l'annulation ou le remboursement de sa commande.

Les colis sont expédiés sous 2 à 5 jours. Le client reçoit un mail l'en assurant avec le numéro de suivi associé à sa commande afin qu'il puisse suivre son acheminement.
Livraison standard : 2 à 4 jours en moyenne, selon les délais du transporteur et en dehors de tout incident non dépendant de la volonté du vendeur.

Les risques sont à la charge du client dès lors que les produits ont quittés les locaux du vendeur. En cas de dommages pendant le transport, la contestation doit être formulée auprès du transporteur, par Le client en priorité.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent être dépassés selon des éléments indépendants de la volonté du vendeur. Le vendeur n’est pas responsable des disparitions de colis après dépôt officiel enregistré par le transporteur. Une fois le colis déclaré comme "livré", la responsabilité du vendeur n’est plus engagée et aucun remboursement ne sera effectué.

Garantie

La garantie ne s'exerce plus au delà de 30 jours à compter de la date de réception et toute demande doit être faite par écrit au vendeur, par Le client, via l'adresse mail de contact hello@masimone.com. Le vendeur, le reprendra, l’échangera ou proposer un avoir correspondant au montant de la pièce, valable sur le site internet www.masimone.com. Toute réclamation doit s’effectuer de la part du client ayant procédé à l'achat et par écrit, au vendeur sur l'adresse mail hello@masimone.com. Les réclamations peuvent être faites dans un délais maximum de 30 jours à compter de la date de facturation. 

Responsabilité

Le vendeur ne peut être tenu pour responsable d'un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.masimone.com sont et restent l'entière propriété intellectuelle et exclusive du vendeur. Les éléments figurants sur le site internet ne peuvent être reproduits, exploités, rediffusé ou utilisés sans demande écrite faite en amont par Le client et validée par écrit par Le vendeur.

Ma Simone® est une marque déposée auprès de l'INPI et est à l'entière propriété de son dépositaire Mlle Charlène Kunsch. 

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Le vendeur se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées par le biais d'une demande écrite adressée, par mail, au vendeur.

Archivage - Preuve

Le vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Chaque document, échange par mails... seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions.